Marque expirée - Marque en non vigueur

9.9 mm de gros son
NOKIA FRANCE SA société anonyme

Numéro de dépôt :
3525446
Date de dépôt :
19/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2017
9.9 mm de gros son de NOKIA FRANCE

Présentation de la marque 9.9 mm de gros son

Déposée le 19 septembre 2007 par la Société Anonyme (SA) NOKIA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 9.9 mm de gros son »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOKIA FRANCE domicilié(e) 7 Rue Dora Maar, Immeuble Eurosquare,93585 ST OUEN Cedex - 93585 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 271 522 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 9.9 mm de gros son est expirée depuis le 19 septembre 2017.

NOKIA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPIONNAT DE FRANCE DE JEU SUR MOBILE , MONSTERS DEE JAYS LA FIEVRE DU MP 3 , ORIGINAL GRAFFITI , NOKIA EASY PRO , (Marque figurative) , OCEANIC NOKIA, LES NOUVEAUX HORIZONS DE LA TELEVISION , NOKIA SPHERE , EASY PRO , K INNOKIATIONS


NOKIA FRANCE SA société anonyme - 7 Rue Dora Maar, Immeuble Eurosquare,93585 ST OUEN Cedex - 93585 - France - SIREN 493271522


DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, modems, interfaces ; bandes magnétiques ; télécopieurs ; supports pour l'information notamment optique ou magnétiques, machines arithmétiques, câbles, satellites, vidéodisques, disques optiques numériques, appareils laser, claviers, circuits imprimés, émetteurs de télécommunications, appareils à haute fréquence, appareils d'intercommunication, logiciels, progiciels, appareils téléphoniques, appareils pour le traitement des informations ou données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images ou signaux ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; matériel de transmission de messages, calculatrices et calculateurs de processus, ordinateurs pour le traitement des données et de texte, terminaux pour ordinateurs, écrans, imprimantes d'ordinateurs, machines électroniques à clavier et/ou écran, supports d'entrée ou de sortie, circuits de logiciels ; disques, bandes magnétiques, lecteurs de microfilms et organes de commande associés, cartes de circuits imprimés, cartes à mémoire enregistrée, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, modules de circuits intégrés, organes de commande de télécommunication, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; cartes d'informatique ; appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées et supports de telles informations ; appareils et pièces d'appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du téléscripteur, du télex, du câble ; du satellite ; banques de données, banques d'images.

Surveillance, émission et réception, de signaux et d'informations traités par ordinateurs ou par appareils ou instruments de télécommunications ; télécommunications, services de transmission d'information par voie télématique ; services de transmission d'information accessibles par code d'accès par voie télématique ou par terminaux, d'informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques ; transmission d'informations par téléscripteur, transmission de messages, d'images codées ; services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ; numérisations ; communication et transmission de données en particulier de transmission par paquet ; réseaux locaux, messageries, messageries électroniques et informatiques, expédition et transmission de dépêches, échanges de documents informatisés, échanges électroniques d'information par télex, télécopieurs et centres serveurs, services de conversion de codes et formats entre différents types de textes ; services de renseignements téléphoniques, à savoir services d'annuaires électroniques en ligne, services de transfert d'appels téléphoniques ou de communication, services de courrier électronique ; services d'information en matière de télécommunication ; services de radiotéléphonie mobile ; transmission de messages, de données, de son et d'images et diffusion par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; services d'opérateur de réseau de télécommunication ou de télédistribution, à savoir fourniture d'accès à un réseau de télécommunication ou de télédistribution.

Surveillance de données.